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Droits de propriété

1. Droits de propriétés.

oxygeno est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

2. Dépôts.

oxygeno (domaines informatiques, logiciels, formations et prestations intellectuelles connexes) est une marque déposée, propriété de oxygeno sarl.

Enregistrement INPI (Institut National de la Propriété Industrielle) numéro national 3956868.

Les codes sources utilisant les langages et méta-langages PHP, SQL et dojo toolKit, de la suite logicielle oxygeno, ainsi qu’une copie statique du site oxygeno sont déposés (SCP Darricau Pecastaing – Huissiers de justice associés).

3. Droits acquis.

oxygeno est propriétaire des droits de propriété intellectuelle du contenu du site, de la suite logicielle oxygeno, des photographies et icônes réalisées pour son compte.

oxygeno détient également les droit de diffusion des icônes, réalisées ou sous licence commerciale, utilisées dans l’application et le site.




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